36 points à l'ordre du jour du conseil communal d'Oreye de ce 26 octobre 2015. Découvrez-les !

3949036956.JPGCe lundi 26 octobre 2015 à 20 heures aura lieu la séance du conseil communal. Cette réunion publique se déroulera à l'administration communale (rue de la Westrée 9).

A l'ordre du jour:

  1. Budget de la Fabrique d’Eglise d’Oreye pour l’exercice 2016.
  2. Budget de la Fabrique d’Eglise de Grandville pour l’exercice 2016 – adaptation.
  3. Compte communal 2014 : communication de l’approbation par la tutelle.
  4. Dotation à la zone de police pour 2015.
  5. Modifications budgétaires communales ordinaires et extraordinaires n°1 pour l’exercice 2015.
  6. Centimes additionnels à l’impôt des personnes physiques pour 2016.
  7. Centimes additionnels au précompte immobilier pour 2016.
  8. Taxe communale sur les moteurs.
  9. Taxe communale sur la gestion des déchets.
  10. Règlement redevance sur les collectes spécifiques.
  11. Taxe sur les serveurs et serveuses occupés dans les débits de boissons.
  12. Taxe sur les agences de paris aux courses de chevaux.
  13. Redevance sur l’enlèvement des dépôts sauvages de déchets.
  14. Taxe sur la construction de raccordements particuliers à l’égout public.
  15. Redevance sur les exhumations.
  16. Redevance sur l’occupation du domaine public par les forains, loges foraines et mobiles.
  17. Taxe sur la délivrance de documents administratifs.
  18. Taxe sur le traitement des dossiers d’urbanisme et de permis d’environnement.
  19. Taxe sur les night-shops.
  20. Plan d’investissement communal 2013-2016 – modification pour 2016.
  21. Egouttage de la rue des Combattants – désignation auteur de projet.
  22. Aménagement des abords de l’école et nouveau revêtement de trottoir rue de la cité – marché de travaux - approbation conditions du marché.
  23. Plan inondations – phase 2 – marché de travaux – approbation conditions du marché.
  24. Remplacement de l’éclairage du hall de l’administration communale – marché de fournitures – approbation des conditions du marché.
  25. Proposition d’adhésion au système Covoit’Stop.
  26. Octroi de cadeaux aux enfants des écoles.
  27. Enseignement communal : organisation sur base du capital-périodes.
  28. Démission membre du conseil de l’action sociale.
  29. Désignation nouveau membre de l’action sociale.
  30. Ratifications arrêtés de police.

HUIS-CLOS

  1. Ratifications désignations institutrices maternelles temporaires.
  2. Ratifications désignations institutrices primaires temporaires.
  3. Ratification désignation maîtres d’éducation physique/psychomotricité temporaires.
  4. Ratification désignation maîtresse de religion catholique temporaire.
  5. Ratification désignation maîtresse de morale temporaire.
  6. Ratification désignation maîtresse de seconde langue temporaire

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