• Conseil communal ce mercredi 24 octobre à 20h à l'administration communale d'Oreye.

    Avast.JPGCe mercredi 24 octobre 2018 à 20 heures aura lieu la séance du conseil communal. Cette réunion publique se déroulera à l'administration communale (rue de la Westrée 9).

     

    1.   Budget 2019 – Fabrique d’église de Oreye

    2.   Budget 2019 – Fabrique d’église de Grandville

    3.   Budget 2019 – Fabrique d’église d’Otrange

    4.   Budget 2019 – Fabrique d’église de Bergilers

     

    5.   Taxes communales pour l’exercice 2019:

    Taxe communale sur la gestion des déchets

    Règlement redevance sur les collectes spécifiques

    Redevance sur l’enlèvement des dépôts sauvages de déchets.

    Redevance sur les inflexions dans les trottoirs 

    Taxe communale sur les moteurs

    Taxe sur les serveurs et serveuses occupés dans les débits de boissons

    Taxe sur les agences de paris aux courses de chevaux

    Taxe sur la construction de raccordements particuliers à l’égout public

    Redevance sur les exhumations.

    Redevance sur l’occupation du domaine public par les forains, loges foraines et mobiles

    Taxe sur la délivrance de documents administratifs

    Taxe sur le traitement des dossiers d’urbanisme et de permis d’environnement

    Taxe sur les night-shops

     

    6.   Organisation scolaire au 01.09.2018 et au 01.10.2018

    7.   Egouttage ruelle d’Elisabeth et Blise Voie – souscription de parts C dans le capital de l’A.I.D.E.

    8.   I.M.I.O. - Convention cadre de service – mise en conformité avec la législation sur la protection des données (RGPD).

    Communication de la vérification de l’encaisse du receveur régional en date du 30/06/2018.

    10.Ratifications arrêtés de police

     HUIS-CLOS :

    11.Ratifications désignations instituteurs primaires temporaires.

    12.Ratifications désignations maîtres spéciaux d’éducation physique et de psychomotricité temporaires.

    13.Ratification désignation maîtresse de religion catholique temporaire.

    14.Ratification désignation maîtresse de morale non conventionnelle temporaire.

    15.Ratification désignation maîtres de citoyenneté temporaires.

    16.Ratification désignation maîtresse de seconde langue temporaire.

    17.Ratification désignation maîtresse de religion islamique.

    Mise en disponibilité par défaut d’emploi – institutrice maternelle.

    19.Réaffectation institutrice maternelle.